Les
Sportifs
Tout au long de sa carrière professionnelle ou amateur, un sportif a besoin d’être assisté dans le suivi de sa carrière sportive, défendu dans le cadre de recours et litige devant les instances disciplinaires et/ou judiciaires et d’obtenir des réponses à toute question juridique.
Le cabinet Essentiel A travaille aux côtés de ces sportifs, professionnels ou amateurs, afin de les aider à se concentrer exclusivement sur leur carrière.
Le cabinet Essentiel A s’engage, envers les sportifs, à :
- Sécuriser leur contrat de travail, contrat de sponsoring contrat de mécénat, contrat de partenariat, contrat d’assurance, contrat de rapatriementLes accompagner et les représenter devant toute instance disciplinaire ou judiciaire
- Accompagner un sportif dans le cadre d’un différend avec sa fédération / son club / son agent
- Les accompagner dans leur relation avec les médias et Protéger leur image individuelle ou collective
- Protéger leurs patrimoines personnel et professionnel • Prévoir leur rachat de crédit
- Défendre leurs droits et intérêts
- Assurer la protection de leur entourage familial
- Gérer leur divorce
- Sur le plan fiscal (optimisation)
Les
Fédérations
Une fédération sportive organise et assure la promotion de la pratique de sa ou de ses disciplines, de l’activité de loisir au sport de haut niveau. C’est une union d’associations sportives.
Pour assurer la promotion de la pratique sportive, le cabinet d’avocats Essentiel A qui intervient en droit du sport est amené à conseiller les fédérations nationales et internationales.
Le cabinet Essentiel A s’engage, envers les fédérations, à :
- Les accompagner dans la rédaction de leur statuts et de leurs règlements (intérieur, disciplinaire, généraux, financier, sportif)
- Les accompagner dans la contractualisation de leurs relations avec leurs organes déconcentrés
- Informer sur la souscription de leur assurance
- Assurer la veille juridique des fédérations et le respect de la législation en vigueur
- Réaliser un audit de la structure et des process internes
Les
AGENTS
L’agent sportif accompagne et conseille les sportifs qu’il représente, en leur proposant des services de qualité. Les agents sportifs sont amenés à travailler avec des avocats qui interviennent en droit du sport notamment en matière contractuelle.
Le cabinet d’avocats Essentiel A a fait le choix de ne pas prétendre au statut de mandataire sportif et de travailler en collaboration avec les agents.
Le cabinet Essentiel A s’engage, envers les agents, à :
- Répondre à toute question juridique en droit du sport, droit des affaires, droit de la famille, droit du travail, droit des successions et droit pénal des affaires
- Les tenir informés des informations pertinentes et nouvelles dans les domaines législatif, réglementaire, jurisprudentiel et doctrinal (veille juridique
- Les accompagner en sécurisant les aspects juridiques de la carrière de leurs clients
Les
Clubs
L’agent sportif accompagne et conseille les sportifs qu’il représente, en leur proposant des services de qualité. Les agents sportifs sont amenés à travailler avec des avocats qui interviennent en droit du sport notamment en matière contractuelle.
Le cabinet d’avocats Essentiel A a fait le choix de ne pas prétendre au statut de mandataire sportif et de travailler en collaboration avec les agents.
Le cabinet Essentiel A s’engage à accompagner les clubs :
- Le conseil et l’application du droit dans toutes les disciplines
- L’application des règles relatives au droit du travail des clubs (relations entre employeurs privés et salariés, à l’occasion du travail, licenciement)
- La rédaction de leurs statuts, d’un règlement intérieur ou disciplinaire
- Auditer la structuration et ses risques
- Les activités courantes : rédaction des courriers, mise en forme des actes…
- La rédaction des contrats de travail, de partenariat, de sponsoring, de mécénat
- Le cadre de procédures disciplinaires, internes ou devant les commissions fédérales
- La structuration par la création d’une filiale ou d’un groupe de sociétés