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le blog du cabinet
Un employeur peut-il suspendre le salaire d’un moniteur sportif qui ne remplit pas l’obligation d’honorabilité
Par Guillaume GHESTEM, Avocat, et Victoria DREZE, Juriste.
Sportifs pros : Obligations médicales particulières pour leurs employeurs
Par Guillaume GHESTEM, Avocat, Victoria DREZE et Cassandra MARTIN, juristes.
Employeurs du sport : Soyez vigilants sur la classification de vos salariés !
Par Guillaume GHESTEM, Avocat, Victoria DREZE et Cassandra MARTIN, juristes.
Adaptabilité et enjeux du contrat à durée indéterminée intermittent
Par Guillaume GHESTEM, Avocat, Victoria DREZE et Cassandra MARTIN, juristes.
La Holding sportive : un intérêt grandissant !
Par Guillaume GHESTEM, Avocat, Victoria DREZE et Cassandra MARTIN, juristes.
JOP 2024, les chambres universitaires peuvent-elles être réquisitionnées ?
Par Guillaume GHESTEM, Avocat, Victoria DREZE et Cassandra MARTIN, juristes.
Le CDD spécifique en sport : Vous dîtes spécifique ?
Par Guillaume GHESTEM, Avocat, Victoria DREZE, Juriste, et Cassandra MARTIN, Apprentie juriste.
La société coopérative d’intérêt collectif et la société à mission
Par Guillaume GHESTEM, Avocat, Victoria DREZE, Juriste, et Cassandra MARTIN, Apprentie juriste.
Le contrat de travail dans le monde du sport
Par Guillaume GHESTEM, Avocat, Victoria DREZE, Juriste, et Cassandra MARTIN, Apprentie juriste.
Un préfet peut-il interdire une manifestation sportive motorisée ?
Par Guillaume GHESTEM, Avocat, Victoria DREZE, Juriste, et Cassandra MARTIN, Apprentie juriste.
Le difficile équilibre du CER avec certaines libertés fondamentales
Par Guillaume GHESTEM, Avocat, Victoria DREZE, Juriste, et Cassandra MARTIN, Apprentie juriste.
Les relations entre l’association et la société sportive
Par Guillaume GHESTEM, Avocat, Victoria DREZE, Juriste, et Cassandra MARTIN, Apprentie juriste.
Les intérêts de la filialisation des associations
Par Guillaume GHESTEM, Avocat, Victoria DREZE, Juriste, et Cassandra MARTIN, Apprentie juriste.
Les intérêts de la sectorisation des associations
Par Guillaume GHESTEM, Avocat, Victoria DREZE, Juriste, et Cassandra MARTIN, Apprentie juriste.
Les primes de match : les écueils à éviter !
Par Guillaume GHESTEM, Avocat, Victoria DREZE, Juriste, et Cassandra MARTIN, Apprentie juriste.
Associations, sociétés sportives, des aides existent pour recruter !
Par Guillaume GHESTEM, Avocat, Victoria DREZE, Juriste, et Cassandra MARTIN, Apprentie juriste.
Le contrôle d’honorabilité est-il suffisant ?
Par Guillaume GHESTEM, Avocat, Victoria DREZE, Juriste, et Anthony PASCHAL, Etudiant.
L’équitation de nouveau éligible à un taux réduit de TVA
Par Guillaume GHESTEM, Avocat, et Victoria DREZE, Juriste
Les congés payés dans le sport professionnel
Par Guillaume GHESTEM, Charles CALIMEZ, Avocats, et Victoria DREZE, Juriste
L’homologation du CDD spécifique
Par Guillaume GHESTEM, Charles CALIMEZ, Avocats, et Victoria DREZE, Juriste
La cohérence des obligations dans la vente d’équidé
Par Guillaume GHESTEM, Avocat, et Victoria DREZE, Juriste
La revalorisation des salaires de la branche sport
Par Guillaume GHESTEM, Avocat, et Victoria DREZE, Juriste
Structuration des clubs sportifs : une vision, plusieurs options
Par Guillaume GHESTEM, Avocat, et Victoria DREZE, Juriste
Réflexion autour du statut des ramasseurs de balles
Par Guillaume GHESTEM, Avocat, et Victoria DREZE, Juriste
Attention CSE : Les règles du sport sont différentes
Par Guillaume GHESTEM, Avocat, et Victoria DREZE, Juriste
Investir dans le sport avec un crédit d’impôt ?
Par Guillaume GHESTEM, Avocat, et Victoria DREZE, Juriste
La responsabilité des moniteurs sportifs bénévoles
Par Guillaume GHESTEM, Avocat, et Victoria DREZE, Juriste
Webinaire – Repenser le business modèle des clubs sportifs
Par Guillaume GHESTEM, Avocat, et Arnaud DE BROUWER, Stagiaire
Les dispositifs pour allier emploi et entrainement
Par Guillaume GHESTEM, Avocat, et Victoria DREZE, Juriste
Que reste-t-il de la vie privée des sportifs professionnels ?
Par Guillaume GHESTEM, Avocat, et Victoria DREZE, Juriste
LD – La justice sportive
Par Guillaume GHESTEM, Avocat, Victoria DREZE, Juriste, et Clément THILOT, Directeur artistique
LD – Les sociétés sportives
Par Guillaume GHESTEM, Avocat, Victoria DREZE, Juriste, et Clément THILOT, Directeur artistique
L’égal accès aux sports mécaniques des femmes et des hommes
Par Guillaume GHESTEM, Avocat, et Victoria DREZE, Juriste
LD – La constitution d’une société
Par Guillaume GHESTEM, Avocat, Victoria DREZE, Juriste, et Clément THILOT, Directeur artistique
Le manque de temps de jeu et la rupture du contrat
Par Guillaume GHESTEM, Avocat, et Victoria DREZE, Juriste
Les sanctions infligées en F1 manquent-elles de prévisibilité ?
Par Guillaume GHESTEM, Avocat, et Victoria DREZE, Juriste
LD – Les bénévoles du sport
Par Guillaume GHESTEM, Avocat, Victoria DREZE, Juriste, et Clément THILOT, Directeur artistique
Les décisions qui recadrent le droit disciplinaire
Par Guillaume GHESTEM, Avocat, et Victoria DREZE, Juriste
Les clubs peuvent-ils baisser la rémunération des joueurs ?
Par Guillaume GHESTEM, Avocat, et Victoria DREZE, Juriste
La pratique du sport en entreprise favorisée
Par Guillaume GHESTEM, Avocat, et Victoria DREZE, Juriste
LD – Les violences sexuelles
Par Guillaume GHESTEM, Avocat, Victoria DREZE, Juriste, et Clément THILOT, Directeur artistique